Mentions légales

Éditeur et prestataire du service. PolyMatch est édité par [Prénom NOM], entrepreneur individuel inscrit au registre central polonais des entreprises (CEIDG) sous le nom [PolyMatch Prénom NOM], [adresse du siège], Pologne. NIP : [NIP]. REGON : [REGON]. Numéro de TVA intracommunautaire : PL[NIP]. E-mail : contact@polymatch.eu. Site : polymatch.eu.

Point de contact unique (règlement européen sur les services numériques, articles 11 et 12) : contact@polymatch.eu, en anglais, polonais ou français.

Hébergement. Site et application : Vercel Inc. (États-Unis), [adresse à relever sur la page légale de vercel.com] — exécution en Union européenne (Dublin). Base de données et fichiers : Supabase Inc. (États-Unis), [adresse à relever sur la page légale de supabase.com] — données hébergées en Union européenne (Irlande).

Propriété intellectuelle. La Plateforme, ses moteurs, son dictionnaire technique, sa base de données de Grades, ses textes, ses interfaces et ses éléments graphiques sont protégés par le droit d'auteur, le droit sui generis des bases de données et le secret des affaires. Toute reproduction, extraction ou réutilisation non autorisée est interdite (article 11 des Conditions d'utilisation). « PolyMatch » est une marque dont l'enregistrement est en cours auprès de l'Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO).

Documents contractuels. Conditions d'utilisation (regulamin), Grille tarifaire, Politique de confidentialité, Accord de traitement des données, Politique de cookies : accessibles en pied de page, consultables et téléchargeables gratuitement.

Réclamations. contact@polymatch.eu — réponse sous quatorze jours (article 14 des Conditions d'utilisation).

Autorité de protection des données. Prezes Urzędu Ochrony Danych Osobowych, ul. Stawki 2, 00-193 Warszawa, Pologne.